Blog Ecommerce : Actualités E-commerce et IT.

[SOCIAL-JURIDIQUE] Quelles sont les conséquences du travail au noir en France ?

27 Août 2019 , Rédigé par Aurore (auteure invitée) Publié dans #A ne pas faire, #Commerce, #E-commerce en général, #Entreprise, #Entreprises, #Emploi, #Fiscalité, #France, #Internet, #billet d'humeur, #fiche paie

SOMMAIRE

Introduction
1. Quels sont les manquements à la législation sociale constitutifs du travail au noir ?
2. Quels sont les secteurs les plus concernés par le travail au noir ?
3. Quelles sont les conséquences sociétales et sociales du travail dissimulé ?
4. Quelles sont les conséquences judiciaires et les sanctions encourues ?

[SOCIAL-JURIDIQUE] Quelles sont les conséquences du travail au noir en France ?

Si un SALARIÉ n’est PAS déclaré, il ne cotise PAS.

Par conséquent :

Il ne bénéficie d’aucune protection sociale : congés payés, indemnités chômage, cotisation retraite, couverture en cas d’accident du travail ou de maladie.

Conseil d’Orientation pour l’Emploi

Le manquement aux obligations légales en matière de droit du travail peut conduire une entreprise à être très lourdement sanctionnée pour « travail dissimulé », cette pratique est couramment appelée « travail au noir ».

Certains dirigeants d'entreprises (qui n'en n'ont que le nom) usent de cette pratique sans que cela ne les gênes réellement, prenant pour prétexte le coût du travail afin de justifier leurs actes délictueux.

Seulement si le coût du travail est aussi élevé, notamment en France, c'est aussi à cause de la pratique du travail au noir car l'Etat doit se substituer à l'entreprise en cas de défaillance de celle-ci et particulièrement lorsque l'employeur a fait défaut à ces obligations sociales.

Seulement quelles en sont les conséquences économiques, sociales et judiciaires ? Essayons d'y voir plus clair ci-dessous :


1. Quels sont les manquements à la législation sociale constitutifs du travail au noir ?

Le travail au noir signifie que l’entreprise ne déclare pas, ou du moins en partie, l’emploi salarié. Généralement, la volonté est d’échapper aux obligations fiscales et sociales afférentes. Cette pratique est légalement définie par le code du travail selon l’article L1221-10.

Exemple : La dissimulation à l’embauche où l’employeur ne déclare tout simplement pas son salarié comme il est en obligation de le faire au moyen de la DPAE (déclaration préalable à l’embauche) avant la mise au travail du salarié.

 

Bon à savoir :

Une entreprise qui transmet sa DPAE seulement à l’issue de la période d’essai se rend coupable de travail dissimulé (arrêt n°14-80532 de la chambre criminelle de la Cour de Cassation du 20 janv. 2015).

 

On parle également de travail au noir lorsque les heures de travail et les rémunérations afférentes ne sont pas toutes déclarées. Autre exemple, une entreprise paie les heures supplémentaires effectuées en espèces, sans les afficher sur la fiche de paie ni les déclarer dans sa DSN.

Bien souvent, c’est au moyen de la production de la paie que l’on se met en règle vis-à-vis de ses obligations sociales.

Le salarié doit se voir remettre un contrat de travail et des fiches de paie. Chaque mois, la déclaration sociale nominative (DSN) doit être renseignée et envoyée électroniquement pour régulariser la situation de chaque collaborateur. Sans cela, l’employeur peut être accusé de travail au noir.

 

2. Quels sont les secteurs les plus concernés par le travail au noir ?

La fraude liée au travail dissimulé est une pratique courante en France puisqu’elle représente de 2 à 3 % de la masse salariale. Le rapport 2018 du Conseil d’Orientation pour l’Emploi (COE) estime que 70% du travail dissimulé concerne des salariés tout bonnement non déclarés.

Dans le BTP, une entreprise sur cinq pratiquerait le travail au noir. Un scandale qui cause de lourds préjudices aux entreprises respectueuses de la loi.

Il s‘agit même d’une pratique banale dans certains secteurs prétextant la nécessité de disposer de flexibilité dans l’organisation du travail.

Ainsi, le BTP ou l’hôtellerie-restauration se placent en tête des secteurs concernés, suivis du commerce de détail, du transport, puis plus surprenant de l’agriculture.

Dans le BTP, une entreprise sur cinq pratiquerait le travail au noir, et dans l’hôtellerie, les extras ne sont que très peu déclarés.

 

3. Quelles sont les conséquences sociétales et sociales du travail dissimulé ?

Pour le travailleur, le travail au noir comprend de très importants risques. En effet, s’il n’est pas déclaré, il ne cotise pas, et ne bénéficie d’aucune protection sociale : congés payés, indemnités chômage, cotisation retraite, couverture en cas d’accident du travail ou de maladie.

Sans statut professionnel légal, le salarié aura également un accès difficile au logement. Celui qui bénéficie d’allocation chômage pourra être radié de Pôle Emploi. Ainsi, dans son rapport, le COE rappelle qu’«en l’absence de déclaration, les travailleurs sont privés des droits attachés au statut de salarié».

Environ 2,5 millions de personnes pratiqueraient le travail au noir. Le COE estime un manque à gagner annuel de -4,5 à -5,5 milliards d’euros pour l’économie Française soit environ 10,8% du PIB.

Le travail au noir est considéré comme de la concurrence déloyale. Les entreprises échappant à la réglementation sociale profitent d’un coût du travail moins élevé que les entreprises respectueuses des règles.

Le COE estime que l’équilibre des secteurs d'activité concernés peut s’en trouver durablement affecté.

 

4. Quelles sont les conséquences judiciaires et les sanctions encourues ?

Peu d’employeurs et de salariés réalisent les peines lourdes encourues en cas de contrôle. Le travail au noir est un délit pouvant être, à ce titre, puni de sévères sanctions financières, pénales et administratives.


Conséquences judiciaires pour l’employeur :
 

Sanctions financières : Pour l'employeur Personne Physique (Entreprise Individuelle) une amende pouvant aller jusqu’à 45 000€ (75 000€ en cas de dissimulations multiples ou à l’encontre d’une personne vulnérable) mais aussi le remboursement des impôts, taxes et cotisations sociales non payés.

L’employeur personne morale encourt jusqu’à 225 000€ d’amende. L’autorité compétente peut également refuser d’accorder les aides publiques, ou en demander le remboursement (contrat d’apprentissage etc.).

Liste de sanctions non-exhaustive !

Sanctions administratives : un jugement peut interdire l’employeur d’exercer son activité voir ordonner une fermeture administrative de 3 mois.


Sanctions pénales : A ces sanctions financières et administratives s’ajoute le risque de sanctions pénales : une peine de prison de 3 ans ou 5 ans en cas de dissimulations multiples peut être appliquée.

 

Conséquences judiciaires pour le salarié : 

 

Le salarié employé au noir ne risque pas de sanctions pénales mais les conséquences financières ne sont pas négligeables puisqu’il risque :

• Le rappel des impôts sur 3 années avec pénalités de retard.

• un rappel du trop-perçu sur 5 ans sur des aides soumises à condition de ressources s’ils dépassent les plafonds avec les rémunérations perçues illégalement.

Toutefois, si le salarié s’estime victime de son employeur, il dispose de recours contre celui-ci. Recours qui s’ajoutent comme des risques supplémentaires pour l’employeur.


Important : Le bulletin de paie n'a pas de valeur contractuelle s'il n'est pas formalisé par la transmission de la DSN corrélative.

Cet article vous a-t-il aidé ? Avez-vous des questions ?

Si c'est le cas exprimez-vous en commentaires du blog.
 

Aurore (Auteure invitée)

Sources ici et

[MAJ du 28/08/2019 à 10h00]

Rappelons que la défiscalisation (partielle) des emplois à domicile a permis de régulariser des emplois bien souvent "au noir". Un emploi déclaré, c'est un salarié protégé.

Régulièrement les ignorants considèrent les exonérations fiscales comme des "cadeaux aux riches". Quelle bêtise !

Prenons l'exemple du bouclier fiscal à 50%, cela signifie que ces soit disant "riches" doivent travailler six mois de l'année à payer des impôts sur de l'argent qu'ils n'ont pas encore gagné. Drôle de vision de la richesse !

S.A

Lire la suite

[SMARTPHONE RECONDITIONNÉ] REMADE en difficulté

20 Août 2019 , Rédigé par Stéphane ALLIGNE Publié dans #Commerce, #Digital, #Divers, #Emploi, #Entreprise, #Entreprises, #France

Vue site Remade.com (source Remade)

Vue site Remade.com (source Remade)

C'est le magazine Capital qui évoque le sujet concernant Remade qui rencontrerait des difficultés suffisamment importantes pour que le paiement des salaires des collaborateurs de l'entreprise soit en jeu.

En effet, d'après le mensuel économique, Remade rencontre de graves difficultés en matière de trésorerie.

C'est d'autant plus surprenant pour les parties concernées que l'entreprise se développe depuis des années pour atteindre 1000 collaborateurs avec une croissance importante.

Bizarrement, les employés de l'entreprise ont appris qu'un nouveau dirigeant était nommé il y a quelques semaines. C'est Renaud LE YOUDEC né en 1951 qui prend la direction et les mandats sociaux des sociétés du groupe.

Auparavant ce manager de transition dirigeait le groupe ALTEAD (transports). Spécialisé dans les entreprises en difficultés, Renaud LE YOUDEC est donc appelé depuis le 10 Août au secours de Remade group en difficulté. Matthieu MILLET le fondateur de Remade a donc quitté donc ses fonctions opérationnelles.

Les salariés ont ensuite été informés de soucis de trésorerie. On peut légitimement s'étonner de la démarche, d'autant plus qu'apparement aucune procédure collective n'est en cours. Informer le personnel avec des renseignements inutilement anxiogènes est totalement improductif. (point de vue personnel).

Remade dispose apparement des fonds nécessaires pour payer les salaires jusqu'au 13 Septembre mais pas au delà.

Ceci étant, les derniers comptes publiés du holding Remade Group ne sont pas vraiment encourageant...

[SMARTPHONE RECONDITIONNÉ] REMADE en difficulté

Une situation qui contraste avec l'apparente bonne santé du marché des smartphones reconditionnés...

Source : ici et 

Lire la suite

[DATA KPI] 10 indicateurs Google Analytics à suivre pour un site internet (Ecommerce ou non)

19 Août 2019 , Rédigé par Stéphane ALLIGNE Publié dans #Analyses sites e-commerce, #Digital, #Divers, #E-commerce en général, #Ecommerce, #Entreprise, #Expérience utilisateur, #Expertise Ecommerce, #Internet, #Logiciel, #Marketing, #SEA, #SEO, #SEM, #ecommerce, #web, #e-commerce

[DATA KPI] 10 indicateurs Google Analytics à suivre pour un site internet (Ecommerce ou non)

C'est bientôt la rentrée !

(Je suis à peu près certain qu'une majorité de post va débuter ainsi sur les blogs habituels).

Certes, c'est effectivement la rentrée, l'occasion de vous parler de Google Analytics que l'on oublie trop souvent dans les TPE et PME où il est très mal utilisé voir même pas du tout.

Google Analytics est de mon point de vue l'outil indispensable afin d'avoir une vue globale de son activité sur internet. En E-commerce il paraîtrait extrêmement amateur de vouloir piloter une activité sans Google Analytics.

Aussi dans le but de vous simplifier la gestion quotidienne de votre activité, j'ai retenu 10 indicateurs clés à suivre dans Google Analytics.

Vue Google Analytics

Vue Google Analytics

1. Les sessions

Auparavant dénommées "Visites", les sessions regroupent les visites effectuées sur le site internet (Ecommerce ou non) pendant une période sélectionnée. Il est important de préciser qu'une session dure trente minutes. Ainsi dans une même journée vous pouvez tout à fait retrouver un visiteur comptabilisé une seule et unique fois mais disposant de plusieurs sessions sur la même période.
 

2. Les utilisateurs

Auparavant appelés "Visiteurs uniques" il s'agit simplement du nombre de visiteurs uniques enregistrés sur une période sélectionnée par l'utilisateur.
 

3. Les nouveaux utilisateurs

Il s'agit des nouveaux utilisateurs vs les anciens. Par définition nouvel utilisateur n'est pas un ancien utilisateur. Cependant, un nouvel utilisateur devient un ancien utilisateur dès sa première session achevée.
 

5. Nombre de sessions par utilisateur

Rappel : une session dure 30 minutes

Aussi c'est le nombre de sessions par utilisateur sur la période sélectionnée dans Google Analytics.
 

6. Pages vues

Il s'agit du nombre de pages vues sur la période sélectionnée. Un internaute peu visiter plusieurs pages de votre site internet lors d'une même visite. Chaque changement de page dans la navigation est comptabilisé dans cette rubrique.
 

7. Pages/Session

C'est tout simplement le nombre de pages moyen vu par un internaute lors d'une visite.
 

8. Durée moyenne des sessions

Il s'agit du temps moyen passé par un internaute sur le site internet audité pendant une session.
 

9. Taux de rebond

C'est l'un des indicatifs les plus importants dans Google Analytics. Plus le taux de rebond est élevé, moins le site internet sera performant.

Un taux de rebond élevé sur un site E-commerce signifie que la page présentée à l'internaute n'est pas conforme à ses attentes. Insatisfait, il quitte alors quasi-instantanément le site internet, d'où un taux de rebond élevé.

Je ne crois pas à l'interprétation dite "positive" du taux de rebond.
 

10. Les conversions

Encore un indicateur clé dans Google Analytics disponible depuis le "menu de gauche > Acquisition"

Il s'agit par exemple pour un site Ecommerce du nombre de ventes réalisées pour 100 visites sur le site internet. En France le taux de conversion moyen sur un site Ecommerce est situé entre 2 et 3%. Cela signifie que pour 100 visites, vous enregistrerez dans le meilleur des cas 3 commandes.

Notez que vous pouvez définir des objectifs dans Google Analytics afin de définir quelle conversion vous intéresse. Exemples : une vente ou une inscription par formulaire.

Ce qui est très intéressant avec Analytics c'est la possibilité de combiner les données.

Ainsi l'on apprend par exemple concernant l'un de nos clients, que le taux de rebond est beaucoup moins élevé chez les 18-24 ans que chez les 25-34 ans (dans le cas client), mais Analytics regorge de data qui ne demandent qu'à être exploitées.

Sources : Everywhere ;-)

Lire la suite

Ah la #logistique et le #Ecommerce !

13 Août 2019 , Rédigé par Stéphane ALLIGNE

Lire la suite

[#ECOMMERCE] Comment la résistance Française...

1 Août 2019 , Rédigé par Stéphane ALLIGNE

Lire la suite

[ECOMMERCE] Comment la résistance Française s'organise contre la déferlante Amazon ?

1 Août 2019 , Rédigé par La rédaction Publié dans #Commerce, #Digital, #E-commerce en général, #Ecommerce, #Entreprise, #Expérience utilisateur, #France, #Internet, #e-commerce, #ecommerce, #web, #Transport, #Service Client

Amazon vs Cdiscount

Amazon vs Cdiscount

C'est dans le magazine Capital du mois d'Août 2019 que vous trouverez en page 32 un article concernant Amazon et sa suprématie mondiale en matière d'e-commerce face à Cdiscount, le fleuron Ecommerce du groupe Casino plébiscité par les Français.

Depuis plus de 20 ans Cdiscount fait partie du paysage web Français et si à l'origine Cdiscount était un spécialiste du CD et du DVD, son intégration au groupe Casino en a fait aujourd'hui un généraliste incontournable. Ce blog avait déjà évoqué Cdiscount à plusieurs reprises ici et  en particulier suite au rachat d'un site E-commerce de distribution de pneus en ligne.

Cdiscount a été fondé en 1998 par les frères CHARLE, trois Bordelais qui ont eu le flair de se lancer dans le E-commerce avant tout le monde. Aujourd'hui dirigé par Emmanuel GRENIER, Cdiscount réalise plus de 3,6 Milliards d'€uros de C.A, un colosse aux pieds d'argile ?

Peut-être, car l'entreprise est déficitaire depuis des années, le dernier bilan publié est sans équivoque, consulter ci-après.

Rappelons que Cdiscount mène un combat très difficile, d'une part Amazon réalise 2 fois plus de volumes d'affaires dans notre pays, d'autre part consulter Amazon avant un achat en ligne est devenu un automatisme pour certains consommateurs.

Seulement, Cdiscount jouirait d'un capital sympathie bien supérieur à Amazon auprès des consommateurs Français !

Emmanuel GRENIER, ne considère plus Cdiscount comme un site Ecommerce mais comme "une gigantesque galerie commerciale en ligne" ou tout se vend. En effet Cdiscount propose tout un tas de services complémentaires à destination des clients de l'enseigne mais également des vendeurs sur sa marketplace où il prélève une commission sur chaque vente.

Rappelons également qu'Amazon avait déjà approché l'actionnariat de Cdiscount en 2005 dans l'optique d'un rachat. A l'époque Jean-Charles NAOURI le PDG du groupe Casino avait refusé l'offre de l'entreprise Américaine.

L'arrivée de la ligne à grande vitesse à Bordeaux a permis à Cdiscount de développer une offre commerciale concurrente et performante en matière de livraison express en 24h. S'il y a 5 ans, seulement 5% des colis étaient livrés en 24h, aujourd'hui c'est 40% des volumes.

L'entreprise a également fortement diversifiée ses sources de profits sans toutefois parvenir à l'équilibre financier.

Différentes pistes sont évoquées afin d'atteindre rapidement le point d'équilibre, notamment par la vente de services additionnels. On parle ainsi à demi-mots de délégation E-commerce où beaucoup se sont cassé les dents entre 2008 et 2012, mais également le développement à plus grande échelle de la régie publicitaire de Cdiscount.

Malgré tout, l'expérience utilisateur semble avoir été un peu oubliée sur Cdiscount, la navigation est particulièrement désagréable et l'ergonomie est à revoir, les temps de chargement extrêmement longs, le moteur de recherche perfectible....etc...

Point fort de Cdiscount : LES PRIX !

En même temps quand on s'appelle "Cdiscount" il vaut mieux être compétitif !

D'après Capital, Cdiscount serait moins cher que ses concurrents sur différentes familles testées par la rédaction du magazine :

 

  Cafetières Téléviseurs Casques Audio
Prix moyen web 173 € 611 € 73 €
Prix moyen Amazon 162 € 578 € 71 €
Prix moyen Cdiscount 122 € 569 € 55 €

 

Un très bon point pour le Français lorsqu'on sait que 36% des abandons de panier ont pour origine le prix !

Sources :

Ici et

Peut-être également...

Et bien entendu dans le N°335 d'Août 2019 du magazine Capital :

[ECOMMERCE] Comment la résistance Française s'organise contre la déferlante Amazon ?
Lire la suite