CatégorieA La UneEcommerceEntrepreneuriat

E-commerce : Pourquoi la Maif rachète la Camif ?

La Camif et la Maif unissent leurs forces

Les dirigeants des deux acteurs locaux de la région Niortaise unissent leurs forces par le rachat de l’assureur Maif de 82% des parts de la Camif le site e-commerce d’ameublement. Le regroupement sera effectif à partir de janvier 2022.

Camif_maif

Ceci dans l’objectif de doper le marché de la consommation durable dans un engagement commun.

En effet, les deux entreprises ont opté jusqu’à présent pour des choix toujours plus radicaux pour :

  • Atteindre une neutralité carbone
  • Proposer des solutions de consommation durable à leurs sociétaires
  • Inciter les autres acteurs à suivre leur exemple

Ce regroupement des deux entreprises resté secret par Pascal DEMURGER (directeur général du groupe Maif) et Emery JACQUILLAT (le PDG de la Camif) fait suite à deux ans de négociations et de pourparlers entre les deux parties.

Des valeurs communes entre la Maif et la Camif

Leur souhait de se rapprocher émane d’un partage de valeurs communes sur la consommation responsable et aspirent ensemble à contribuer à la transition écologique et d’encourager la consommation responsable en mutualisant les coûts. Les dirigeants n’ont pas voulu divulguer les chiffres que va coûter cette opération financière.

Emery JACQUILLAT déclare que c’est le bon moment pour démarrer un nouveau cycle d’investissements étant en plein changement de modèle. En effet, le groupe passe du métier de distributeur à celui d’éditeur où il co-conçoit les produits avec ses fabricants.

Quels sont les objectifs du rachat de la Camif par la Maif ?

  • Doubler le chiffre d’affaires.
  • Créer une centaine d’emplois supplémentaires sur Niort d’ici cinq ans en lien avec la quête durable de réduction des émissions de carbone.
  • Proposer de nouveaux services, des produits de seconde main et en location, notamment à destination des étudiants.
  • Développer des programmes d’innovation pour proposer éco-conçus.

Pour la Maif, c’est un moyen de soutenir un acteur emblématique d’un secteur en pleine croissance.

La création de la Camif émane de la Maif

En effet, historiquement, ce sont les sociétaires de la Maif qui ont fondé la Camif en 1947 afin d’équiper leurs maisons à des prix intéressants et auprès de fabricants locaux ou responsables. Les 8 millions d’adhérents à la Maif se feront aussi proposer les produits signés Camif.

Quelques chiffres de la Maif

  • 6ème assureur automobile.
  • 1er assureur du secteur associatif.
  • Elle couvre l’ensemble des besoins de plus de 3 millions de sociétaires (assurances de biens, prévoyance, santé, assistance, épargne, crédit).
  • 3,7 milliards de CA en 2020.

C’est une entreprise à mission avec pour raison d’être de « porter une attention sincère à l’autre et au monde et de la placer au cœur de chacun de ses engagements et de ses actions. »

Quelques chiffres de la Camif

  • 77% du CA Made In France réalisés avec 106 fabricants français
  • 35 Millions d’euros de CA pour une perte de -2,5 Millions d’euros

C’est également une société à mission dans le but de proposer des produits et services pour la maison au « bénéfice de l’Homme et de la planète ». Mais aussi de mobiliser l’écosystème, de collaborer et agir pour inventer de nouveaux modèles de consommation, de production et d’organisation.

Sources : ici et et encore .

CatégorieEntrepreneuriatweb

Faillite de la banque Swoon : Un amateurisme proche de l’escroquerie ?

Des centaines de clients ont été lésés par cette néo-banque lilloise Swoon suite à une offre commerciale très hasardeuse et une régulation inexistante. Le préjudice se chiffre en millions d’euros.

Swoon et ses promesses non tenues

En effet, Swoon a proposé une promesse d’un livret offrant un rendement à 3% et malheureusement beaucoup de clients ont été attirés par cette offre attractive et ont placé leurs économies à cette occasion.

Sauf, que l’entreprise Swoon a été placée en liquidation judiciaire le 26 juillet 2021. Les activités de Swoon Europe à destination des particuliers le ont été stoppées le 12 août 2021. Suite à cela s’est ajouté la fermeture du site internet, de l’application mobile et des comptes sur les réseaux sociaux. Le seul canal de communication accessible est l’email et la plupart des demandes pour récupérer les fonds placés sont restées en suspens.

Plus d’un million d’euros de préjudice

Entre 100 et 200 clients peinent toujours à récupérer leurs économies dont le préjudice serait évaluer à plus d’un million d’euros. Ce sont donc des quantités qui sont loin d’être négligeables.

Un contexte frauduleux

L’association, France Conso Banque centralise les témoignages des clients et se prépare à engager une action judiciaire contre les dirigeants et gestionnaires de SWOON dont le contexte est nettement frauduleux.

Crowfunding sauvage avec les dépôts des épargnants

Michel GUILLAUD, le Président de l’association a indiqué à BFM Business que Swoon a réalisé une sorte crowdfunding sauvage déguisé sous la forme de crédits aux PME abonnés par les dépôts des épargnants.

La ligne directrice de Swoon était de prêter le plus possible aux entreprises pour rentabiliser à 3% les dépôts effectués par les épargnants. Quant aux prêts, ils atteignaient 85% des fonds collectés, ce n’était donc pas tenable dans le temps. Concernant le taux de crédit de 5% pour les entreprises, il ne laissait aucune marge de manoeuvre en cas de défaillance. Pour que ce modèle tienne dans le temps il aurait fallu sans cesse de nouveaux clients pour ainsi compenser les défauts, financer les intérêts et rembourser ceux qui sortent. On est proche d’une pyramide de Ponzi.

En résumé, des objectifs surréalistes dans la réalité, et un système tel qu’il était imaginé par les dirigeants de Swoon, assurément voué à l’échec.

Aucun agrément, aucune garantie financière

L’ACPR (l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) qui est l’organe de supervision français de la banque et de l’assurance n’ont jamais délivré d’agrément ni à Swoon ni à la Financière de Garantie l’entité qui prêtait de l’argent aux entreprises. L’ACPR indique n’avoir jamais été sollicitée à ce sujet alors que le créateur Quentin HADDOUCHE que Swoon avait bel et bien un agrément, ce qui est FAUX. Ceci n’était donc qu’une manoeuvre dans l’objectif de rassurer de potentiels clients ou épargnants.

Violation du RGPD

Swoon n’avait pas non plus l’autorisation de collecter des données financières ce qui est contraire au RGPD. Swoon n’avait pas non plus l’autorisation d’exercer les activités d’une banque : établir des livrets, ou prêter aux entreprises.

Comment Swoon a-t-elle pu exercer une activité illégale ?

Il existe des agents ou mandataires intermédiaires qui s’occupent de l’inscription en tant qu’établissement de paiement auprès de l’ACPR, notamment pour la bonne information du public mais ceci n’est en rien un agrément. Cependant, cela permet quand même à certains entrepreneurs, à l’instar des dirigeants de Swoon, d’exercer une activité de bancaire en toute illégalité. En outre, il est légitime de se questionner sur les rôles de régulation et de contrôle des autorités quand on voit le pitoyable résultat de ce dossier. L’ACPR a donc failli dans son rôle de surveillance.

Swoon et Financière de Garantie ont été enregistrées comme agent et mandataire de deux établissements de paiement ce qui a créé la confusion chez leurs clients qui ont considéré, à tort, cela comme un agrément.

Aucune autorisation légale pour recueillir les fonds des déposants

Ils ne pouvaient donc pas commercialiser des produits d’épargne mais seulement des prestations service de paiement.  Les particuliers, victimes de cette escroquerie, ont donc confié leurs économies à Swoon qui n’avait aucune qualité légale pour recueillir leurs fonds.

La réponse de l’ACPR quant à cette affaire est étonnante. En effet, pour eux, si la banque n’a pas d’agrément il n’y alors pas de contrôle et c’est aux consommateurs de bien étudier les offres proposées et ne pas se faire avoir avec des offres trop alléchantes.

Selon France Conso Banque, ce défaut de contrôle doit cesser. En outre, il faudrait accentuer la surveillance de l’émergence de ces nouveaux acteurs qui déjouent les autorités et les règles prudentielles.

L’association France Conso Banque, lance également une action judiciaire à l’encontre de l’ACPR qui, selon elle, n’a pas joué son rôle de gendarmes des banques.

Concernant l’action contre SWOON elle se portera partie civile, à l’instar de la procédure qu’elle avait initié contre la BNP sur les crédits immobiliers en francs suisses. Cependant, cela prendra du temps avec la multiplication des parties prenantes dans cette affaire.

Il s’agira d’une action collective conjointe afin de rassembler l’ensemble des victimes dans une procédure commune ce qui permettra de mutualiser les coûts.

L’espoir de retrouver les fonds pour les particuliers est proche de zéro.

Sources utilisées : Ici et et encore

CatégorieAUTRES SUJETSEcommerceEntrepreneuriatweb

Sortie du livre : « Commerce & E-commerce, l’audace d’entreprendre »

Cela fait quelque temps déjà que je souhaitais publier cet ouvrage. Une poignée étaient informés de la sortie imminente de ce livre et de ce qu’il contient.

Si j’ai bien pris soin d’agréger les fondamentaux du commerce et de développer les facteurs clés de réussite pour un business E-commerce, il n’en reste pas moins qu’il était prépondérant de revenir sur la période « Motoligne » (devenu motoblouz).

Des mises au point nécessaires, des anecdotes, du factuel étayé, argumenté, sourcé, je vous laisse découvrir son contenu et me faire les retours nécessaires 😉

J’aime assez ce résumé de l’éditeur :

« Un guide complet et passionné que tout entrepreneur devrait lire avant de lancer son projet. »

Livre dispo ici. 320 pages.

A part ça, on ne change pas : L’intégralité des bénéfices du livre sont reversés aux associations habituelles.

CatégorieEcommerceEntrepreneuriat

Emailing : les derniers chiffres clés – Comment réussir l’envoi d’une newsletter ?

L’emailing c’est en moyenne :

  • 3,9 milliards utilisateurs de l’email qui est devenu un outil de communication global ce qui représente la moitié de la population mondiale.
  • 306 milliards d’emails envoyés chaque jour.
  • 28,5% le retour sur investissement (ROI) de l’email marketing qui est le plus élevé par toutes les activités de marketing possibles dû à la forte fidélisation des lecteurs et la simplicité d’utilisation.
  • 43% des emails sont ouvertes sur mobile et c’est l’iPhone qui est le smartphone le plus utilisé.
  • 83% des entreprises B2B envoient des newsletters. C’est une stratégie efficace en communication numérique pour les entreprises.
  • 40% des responsables marketing considère que c’est une stratégie cruciale à leur succès.
  • Côté B2C, 59% des consommateurs sont influencés par l’email marketing.

5 statistiques moyennes à retenir concernant l’emailing  :

    • Un taux d’ouverture moyen de 17,8%.
    • Un taux de clic moyen de 4,3%.
    • Un taux de délivrabilité moyen de 99,3%.
    • Un taux de désabonnement moyen de 0,1%.
    • Un taux de conversion moyen de 1,22%.

Quels sont les éléments importants à prendre en considération pour réussir l’envoi d’une newsletter ?

Les ventes, la notoriété du site E-commerce depuis la mise en place d’une campagne régulière de newsletters, sont des moyens de vérifier la bonne réussite de ce levier d’acquisition.

Pour appréhender les métrics d’une campagne, il est important de prendre en compte son taux d’ouverture.

Ce taux peut varier d’une industrie à une autre.

Les secteurs d’activité qui disposent du taux le plus élevé sont ceux qui concernent le gouvernement et les autorités institutionnelles. La confiance dans l’expéditeur est indispensable pour une délivrabilité optimale.

L’heure et le jour d’envoi sont tout aussi déterminant pour garantir la réussite de votre campagne. Le début de la semaine est plutôt préconisé pendant les heures de travail, en journée, afin de cibler le plus personnes qui vont ouvrir, consulter la newsletter et pourquoi pas ensuite convertir !

Cela peut se matérialiser par une vente, une souscription à un service ou toute autre action choisie.

Quelques conseils pour améliorer les taux d’ouverture des newsletters :

  • Utilisez des titres de qualité,
  • N’utilisez pas d’adresses gratuites (gmail, hotmail, outlook…),
  • Tester plusieurs formules sur les jours, heures, titres et contenus (A/B testing),
  • Proposer un contenu de qualité qui répond à une problématique donnée,
  • Suivre le taux de délivrabilité moyen et le taux de rebond.

Quelques conseils pour améliorer le taux de délivrabilité :

  • Utiliser des listes de destinataires de qualité. Segmenter les bases dans des listes de diffusion,
  • Utilisez un système de de double inscription (mail de confirmation lors de l’inscription),
  • Suivre le taux de désabonnement et veiller à ce qu’il soit le plus faible possible, (plus facile à dire qu’à faire)
  • Suivre le taux de conversion des newsletters et optimiser leur contenu afin de l’optimiser. (plus facile à dire qu’à faire)
  • White-lister votre domaine auprès des FAI, le cas échéant paramétrez-le avec les entrées requises.

Ce dernier point est important car il se distingue du reste et montre l’efficacité d’une campagne sur le Chiffre d’Affaires. Il correspond au nombre de personnes ayant commandé sur le site internet comparé au nombre total de visiteurs.

Comment tester une newsletter ?


Pour tester
votre newsletter gratuitement AVANT de l’envoyer, soumettez-la simplement à cet outil.

Vous obtiendrez gratuitement un audit complet de votre newsletter avec un diagnostic intéressant des points à améliorer. A la fois dans la newsletter en elle même mais aussi au sujet du domaine de l’expéditeur et des serveurs utilisés pour le routage.

Sources ici et là.

CatégorieEcommerceEntrepreneuriat

Entreprendre en 2021 : Quelles erreurs à éviter ? ex : La levée de fonds ?

« Levée de fonds ».

La plupart des entrepreneurs d’aujourd’hui n’ont que ce mot-là aux lèvres ! Or lever des fonds ne sert À RIEN sans idée, produit ou vision. Pire, c’est contre-productif lorsqu’on doit concéder sa liberté. 

De la même manière que nous fustigeons les médias lorsqu’ils ne rapportent que des évènements concernant une part mineure de la population ; les médias IT opèrent de façon similaire et nous inondent d’articles au sujet de levées de fonds d’untel ou d’un autre. On est loin de la réalité quotidienne de l’entrepreneur éloigné du microcosme Parisien !

Evidemment cette « presse » spécialisée ne s’empresse pas de publier des articles au sujet de la rentabilité de ces entreprises. Seule la levée de fonds est importante à leurs yeux !

STOP !

Ça suffit de se gargariser des millions d’euros levés qui seront la plupart du temps CRAMÉS sans rien créer. Des exemples ? En voici là.

Le comble étant la « fièvre » entrepreneuriale qui contamine tout et n’importe qui donnant lieu à des entreprises qui ne respectent aucune réglementation, aucune éthique et pillent les données des utilisateurs.

Je n’invente rien, des exemples, il y en a 1000 !

>> Lire cet article édifiant

En effet, nous pouvons observer de plus en plus souvent un manque de rigueur de la part de ces jeunes entrepreneurs. Ils ne se documentent pas assez et ne se forment pas suffisamment sur le secteur d’activité et les réglementations en vigueur en amont de créer leur entreprise.

L’application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) est en vigueur depuis le 23 mai 2018…Or on constate que beaucoup de sites E-commerce ou non d’ailleurs ne le respectent aucunement.

Les pages de copywriting omniprésentes sur les réseaux sociaux (one page) ne respectent aucune réglementation. Cela crée une distorsion du marché là où les autres respectent la loi et les règles en vigueur. Pire, en matière d’emailing, certains s’affranchissent de tout consentement pour adresser leurs courriels ou plutôt leur « pourriels ».

La presse spécialisée est tout autant responsable que ces entrepreneurs en carton, elle nous abonde d’une vision disruptive la plupart du temps au mépris des règles de droit. Consternant.

Heureusement, certaines voix s’élèvent face à cette gabegie à l’instar de Caroline PAILLOUX qui vient de lancer un club d’entrepreneurs et d’entrepreneusesla levée de fonds n’est pas une finalité, c’est même déconseillé.

Sources ici et .

CatégorieA La UneEcommerceEntrepreneuriatSOFTWAREweb

CLOUD – HÉBERGEMENT : OVHCloud prépare son introduction sur Euronext

L’entreprise OVHcloud auparavant OVH créée en 1999 par Octave KLABA et implantée à Roubaix vient d’obtenir l’approbation de son dossier d’enregistrement par l’AMF (l’autorité française des marchés financiers). Elle fera donc prochainement son entrée sur la place d’Euronext à Paris, la principale place boursière de la zone euro où se trouve le marché officiel des actions.

OVHcloud est le premier fournisseur européen de solutions cloud surnommé le champion français du cloud. L’entreprise assemble elle-même ses serveurs dans l’usine de la Croix dans le Nord.

La chance ça n’existe pas. On se la créée ou pas.

Son fondateur Octave KLABA originaire de Pologne est arrivé à 17 ans sans parler un mot français. C’est un irréductible geek plutôt timide qui a fondé OVH le premier hébergeur européen de données. Il est considéré comme le pionnier du web qui a réussi en famille. Pour Octave KLAKA : « la chance ça n’existe pas. On se la créée ou pas ».

L’entrée en Bourse d’OVHcloud lui permettra de lever jusqu’à 400 millions d’euros ce qu’espère son fondateur pour ainsi espérer atteindre une valorisation d’OVH à hauteur de 4,7 milliards d’euros selon le Wall Street Journal.

Il est prévu également que les actionnaires de KKR&Co et TowerBrook qui avaient permis une levée de fond de 250 millions d’euros en 2016 mettent sur le marché une partie de leurs titres pour accompagner le mouvement.

Après l’IPO d’OVHcloud, Octave KLABA et sa famille resteront majoritaires.

OVHCloud fait partie des rares licornes françaises (les startups valorisées à plus d’un milliard d’euros) à prendre ce pari risqué d’entrer en Bourse.

Grâce à cette entrée en Bourse, l’entreprise souhaite :

  • Développer sa gamme de services
  • Étendre ses activités en dehors de l’Europe
  • Aller chercher des plus grands comptes entreprise

OVHcloud veut privilégier la croissance organique mais elle laisse la possibilité à des acquisitions pour se développer rapidement.

Face aux géants américains les plus influenceurs de la planète tel que Amazon, Microsoft et Google, l’entreprise OVHcloud a su s’imposer comme le seul grand acteur européen en matière de solutions cloud.

Quelques chiffres en résumé, l’entreprise OVHcloud c’est :

  • 1,6 million de clients dans plus de 140 pays

  • 632 millions d’euros de chiffre d’affaires en 2020 contre 600 millions en 2019 (augmentation de 5%). En 2021, l’entreprise prévoit entre 655/665 millions d’euros de Chiffre d’Affaires.
  • Réalisation d’un Ebitda de 263 millions d’euros (un bénéfice avant intérêts, impôts, amortissement)
  • Trésorerie de 139,3 millions d’euros
  • Résultat : 30,6 Millions d’euros

L’objectif est d’atteindre 1,6 milliard d’euros de C.A en 2025. Pour parvenir à cet objectif, l’entreprise dévoile sa feuille de route ambitieuse afin d’étendre son offre à de nouveaux usages tels que :

  • Un calcul de haute performance de l’Intelligence Artificielle
  • Un stockage de nouvelle génération
  • Une sécurité des données
  • Proposer 40 solutions de PasS (Platform-as-a-Service) d’ici 2025 misant sur le multicloud et la souveraineté des données

Le développement à l’international se poursuit. Déjà présente au Canada depuis 2012 et aux États-Unis depuis 2016, à Singapour et à Sydney, OVH Cloud souhaite étendre son implantation sur l’ensemble des continents.

Cependant, OVHCloud ne prévoit pas de reverser des dividendes à ses actionnaires car la priorité étant de réinvestir les flux de trésorerie pour soutenir la croissance.

Données complémentaires

L’incendie d’OVH à Strasbourg a bien entendu eu un coût pour l’entreprise. Ainsi dans le document de l’AMF pour l’introduction en bourse d’OVH, il est précisé qu’OVH a perdu 2,9 Millions d’euros de CA consécutivement à cet incendie et à du dépenser 18,4 Millions d’euros en réparations.
De plus, OVH a dû indemniser des clients parmi les 65 000 touchés et les 120 000 services impactés par l’incendie à hauteur de 5,2 Millions d’euros d’avoirs et de 28,3 Millions d’euros sous forme de bons d’achat.

Les autres éléments concernent la répartition du CA et indique que 80% du CA d’OVH est réalisé en Europe dont 52% pour la France. Les filiales américaines ne représentent « que » 5,7% du CA du groupe.

 

Sources ici, et .

CatégorieEntrepreneuriatMis En AvantSOFTWARE

SOCIAL & PAIE : Dirigeants, comment être à jour de vos obligations à tout instant ?


Les dirigeants
sont très occupés, ils travaillent en moyenne 54 heures par semaine d’après une étude de TGS France, on est loin des 35 heures effectuées par la plupart des actifs !

Bien entendu, le chef d’entreprise est sur le terrain avec ses équipes, ses clients, et ses partenaires. Cette mobilité ne doit pas l’empêcher d’être à jour de ses obligations sociales envers ses collaborateurs et les organismes sociaux.

Seulement en matière de paie, on dirait que la plupart des éditeurs de logiciels imaginent leur utilisation derrière un bureau avec un ordinateur dans un fauteuil confortable. La pratique est tout autre et relève une vision bien peu réaliste des ingénieurs qui élaborent ces outils.

Chez DOTNET, nous imaginons des logiciels BtoB qui aident véritablement le dirigeant dans la gestion quotidienne de son entreprise. Ainsi, notre logiciel de paie, déjà utilisé par plus de 45 000 professionnels partout en France métropolitaine et d’Outre Mer est accessible sur n’importe quel terminal : Ordinateur, Tablette et mobile.

Rien d’extraordinaire ?

Si.

Car l’accessibilité est une chose mais l’utilisation en est une autre. Or, si la plupart des logiciels SaaS sont responsive, ils restent la plupart du temps inutilisables en dehors d’un ordinateur.

C’est pour répondre à cela que DOTNET a développé son logiciel SaaS 100% responsive et 100% utilisable en version mobile ou tablette.


Ainsi, tout dirigeant de TPE et PME peut disposer de l’ensemble des éléments utiles pour traiter quotidiennement la partie sociale de son entreprise, mais effectuer également l’ensemble des opérations corrélatives :

Fiche de paie en ligne
DSN et l’ensemble des déclarations sociales
Gestion des absences
Gestion des variables
Régularisations (multiples ou simples)
Gestion intégrale de l’activité partielle
Gestion du prélèvement à la source
Effectuer un solde de tout compte
…etc

et c’est SIMPLE !

Il n’a jamais été question que l’esthétique prime sur le fonctionnel et l’efficience du logiciel de paie proposé. Au contraire, tout est pensé pour obtenir simplement ce que l’on souhaite, sans délai, sans attente et n’importe où.

Ainsi par exemple, un entrepreneur du bâtiment pourra sur un chantier transmettre immédiatement la fiche de paie à un salarié qui la lui demande, mais aussi effectuer les déclarations corrélatives, tout en s’assurant que les budgets sont maîtrisés, notamment grâce à la fonction : Modulation URSSAF.

La gestion d’une masse salariale implique de traiter correctement les variables des collaborateurs. Tout d’abord en matière de rémunération : Primes, avantages, commissions, TR…etc ; ensuite les éventuelles absences : congés, arrêts et autres motifs. Tout cela s’effectue TRÈS facilement depuis l’interface du logiciel.

Puis en cas de difficulté, des conseillers situés en France (à Nantes), accompagnent gratuitement l’utilisateur dans ses démarches et répondent, le cas échéant à ses interrogations.

Ce logiciel de paie est un atout considérable pour le chef d’entreprise qui souhaite conserver la souveraineté de ses données sociales, gagner en mobilité et en efficience, tout en effectuant de grosses économies sur les coûts associés.

Sources : ici et

CatégorieEcommerceEntrepreneuriat

TVA E-commerce : une véritable simplification dans les processus Européens

Les nouvelles règles encadrant la TVA appliquée au commerce en ligne dans l’ensemble des États membres de l’Union Européenne sont entrées en vigueur le 1er Juillet dans le droit Français. La transposition de la directive 2017/2455 adoptée en Conseil de l’Union européenne en décembre 2017 a été réalisée via les lois de finances 2020 et 2021.

98 % des sociétés étrangères présentes sur les marketplaces en France ne payaient pas de TVA mais n’étaient pas non plus immatriculées !


A quels objectifs doivent répondre les nouvelles règles de TVA e-commerce ?

 

En 2015, les états membres de l’UE avaient procédé à un ajustement des règles applicables à la TVA pour appréhender la croissance du e-commerce : il devenait possible de taxer les services en ligne dans le pays de résidence de l’acheteur. Pour faciliter l’accomplissement de ces formalités de TVA, un portail numérique avait été mis en place. Les fournisseurs peuvent collecter la TVA sur l’ensemble des ventes réalisées au sein de l’UE tout en ne la payant que dans un seul pays.

Avec les nouvelles règles sur la TVA e-commerce, l’UE a montré sa volonté d’aller encore plus loin.

Les évolutions réglementaires concernant la TVA e-commerce poursuivent deux objectifs : faciliter la vente en ligne entre pays de l’Union européenne et renforcer la lutte contre la fraude fiscale.

Faciliter la vente en ligne entre pays de l’Union européenne

Avant le changement de législation, les entreprises étaient assujetties aux obligations différentes de chaque État Membre en matière de TVA, ce qui représentait une véritable difficulté.

Les nouvelles règles devraient amener une véritable simplification dans les processus de déclaration, de collecte et de paiement de la TVA au sein de l’UE.

Renforcer la lutte contre la fraude fiscale

Selon un rapport de l’Inspection Générale des Finances (IGF) en date de 2019, 98 % des sociétés étrangères présentes sur les marketplaces en France ne payaient non seulement pas de TVA mais n’étaient pas immatriculées.

La réforme a été votée il y a 4 ans dans l‘optique de rendre plus équitable la concurrence entre les commerçants Européens et extra-communautaires. Ces derniers devraient se voir empêchés de vendre en Europe s’ils ne respectent pas les modalités d’entrée sur le marché.

Quelles sont les nouvelles règles de TVA pour le commerce en ligne ?

Fin de l’exonération de TVA pour les vendeurs extra-communataires

Les vendeurs extra-communautaires sont désormais soumis à la TVA pour tous les biens vendus en ligne dans l’Union Européenne, y compris ceux d’une valeur inférieure à 22 euros.

Avant le 1er juillet 2021, les biens d’une valeur inférieure à 22 euros en étaient exemptés. Or, cette exonération était abusivement détournée via un mauvais étiquetage. Ces « arnaques » coûtaient environ 7 milliards d’euros aux États Européens chaque année. Faire appliquer la TVA sans considération de prix devrait permettre de mettre un terme à ces pratiques de concurrence déloyales vis-à-vis des entreprises européennes. 

La direction des douanes indique que cela représente, pour la France, environ 450 millions de colis supplémentaires qui devront désormais être déclarés auprès de la douane, et soumis à la TVA chaque année.

Une nouvelle législation pour les plateformes

C’est une petite révolution pour les plateformes. En effet, la nouvelle réglementation sur la TVA appliquée au commerce en ligne rend les plateformes de vente en ligne redevables de la TVA pour les biens expédiés depuis un État tiers et vendus sur leur site ou ceux livrés au sein de l’UE pour le compte d’un vendeur extra-communautaire.

Les plateformes et les marketplaces, deviennent, de fait, redevables de la TVA en lieu et place du vendeur extra-communautaire.

Avant le changement de réglementation, les plateformes étaient juridiquement considérées comme de simples interfaces de mises en relation entre les e-commerçants et leurs clients. Au 1er juillet 2021, elles sont désormais assimilées à des acheteurs-vendeurs. Les plateformes sont présumées avoir acheté et livré les biens dès lors qu’elles facilitent la vente à distance. Elles deviennent, de fait, redevables de la TVA en lieu et place du vendeur extra-communautaire.

Concrètement, les plateformes sont désormais redevables de la TVA pour :

  • les ventes à distance de biens importés d’une valeur d’envoi inférieure ou égale à 150€ pour un non-assujetti à la TVA ;
  • les livraisons de biens dans l’UE à destination d’un non-assujetti par un assujetti d’un Etat tiers.

Les marketplaces doivent dorénavant déposer la liste de l’ensemble des vendeurs opérant sur leur site e-commerce avec leurs chiffres d’affaires à chaque début d’année, et ce depuis début janvier 2020. 

Seuil unique de vente fixé à 10 000€

Auparavant, le e-commerçant devait déclarer sa TVA dans chaque État membre dans lequel il réalisait des ventes pour des seuils de chiffre d’affaires variables selon les pays.

Depuis le 1er juillet 2021, lorsqu’un vendeur réalise plus de 10 000€ de ventes dans un pays membre de l’UE, le vendeur doit s’acquitter de ses obligations de TVA dans celui-ci.

La création d’un guichet unique : « One Stop Shop »

La création d’un guichet unique permet aux vendeurs et aux plateformes de s’enregistrer pour répondre à leurs obligations de TVA.  Ce portail numérique, appelé « One Stop Shop » devrait considérablement simplifier la tâche des e-commerçants Européens qui pourront déclarer et collecter la TVA à travers une déclaration trimestrielle. Le guichet redirige automatiquement la TVA dans chaque pays concerné par les ventes. 

Les vendeurs extra-communautaires ne sont pas oubliés puisqu’un « One Stop Shop » est également mis en place pour faciliter le paiement de la TVA.

Ce guichet unique est déjà utilisé depuis 2015 pour les services en ligne, il est simplement étendu à la vente de biens.

Les inscriptions au guichet unique de TVA sont possibles depuis le 22 avril 2021 via le nouveau service en ligne « Guichet de TVA UE ».

Pour conclure, ces mesures devraient se traduire par une plus grande transparence pour les consommateurs puisque la TVA sera désormais intégrée dans le prix du bien acheté auprès d’un vendeur ou d’une plateforme située dans un pays hors Union Européenne et enregistré dans le guichet unique.

Les principaux acteurs du e-commerce se disent prêts. De nombreuses entreprises établies en dehors de l’UE, y compris de grandes marketplaces, sont déjà enregistrées dans le guichet unique de TVA.

Sources (merci à elles) : ici, , encore et ici.

CatégorieAUTRES SUJETSEntrepreneuriat

IMPAYÉS : Comment certains entrepreneurs s’affranchissent de la Loi ?

En 15 années à la direction de centres de profits j’en ai vu passer des comportements détestables et malveillants. Si auparavant les entrepreneurs disposaient de bases de connaissances sérieuses avant d’entreprendre, je constate de plus en plus de personnes qui n’ont RIEN à faire dans l’entrepreneuriat. Ils créent plus de problèmes qu’ils n’en résolvent.

Dernier exemple en date, celui de Monsieur Trésor MBOMBO de la société KW concept, une boîte de nettoyage en région Parisienne.

LES FAITS, RIEN QUE LES FAITS :

Le 3 Février 2021, Monsieur Trésor MBOMBO s’inscrit sur notre plateforme :

Le 18 Février 2021, il choisi un abonnement illimité pour son entreprise et ses salariés :

Puis il nous transmet les pièces nécessaires à l’utilisation de ce dernier à savoir : 

  • Un extrait Kbis de sa société KW concept
  • Une copie de la pièce d’identité du mandataire social

Ensuite Monsieur MBOMBO utilise naturellement son forfait illimité pour générer des fiches de paie, des déclarations sociales, des régularisations etc..etc.

Chaque mois il est prélevé sur la CB qu’il a choisi et tout se déroule normalement.

Le Vendredi 13 Août, le Crédit Mutuel nous informe de 4 impayés frauduleux concernant ce client.

Non content d’utiliser la solution, il ne voulait pas payer le prix associé.

Monsieur MBOMBO décide d’opposer l’intégralité des paiements effectués et avance auprès de sa banque la perte de sa carte bancaire, ce qui est évidemment FAUX.

Imaginez un seul instant si tous les porteurs de Cartes Bancaires décidaient d’opérer avec la même malhonnêteté ?

Il s’agit là d’un cas évident d’escroquerie.

Il était essentiel d’avertir les lecteurs du blog des agissements délictuels de cette entreprise et de son dirigeant.

Nous avons contacté Trésor MBOMBO par téléphone. Pas de réponse, le numéro indiqué par ses soins lors de son inscription est FAUX. Par mail, il n’a apporté aucune explication sérieuse, ni argument pour justifier de son pitoyable comportement.

Maintenant, il est blacklisté partout, soyez-en assuré 😉

 

 

 

CatégorieAUTRES SUJETSEntrepreneuriatMonétique

Banque : La BPGO [toujours] au centre de manipulations suspectes

Ce blog évoquait déjà ces derniers mois des problématiques MAJEURES avec l’enseigne bancaire BPGO (Banque Populaire Grand Ouest).

La BPGO semble s’affranchir de toute éthique, probité et sérieux dans ses actions.

Savez-vous, chers agents de la BPGO, que derrière les entreprises que vous « tuez » par vos manoeuvres déloyales, se trouvent des salariés ?

En effet, nous constatons de nouvelles manipulations suspectes de la part des agents de la BPGO qui ressemblent à des manoeuvres malhonnêtes.

Le 14 Mai 2021, nous recevons un courrier en LRAR de la BPGO (Banque Populaire Grand Ouest).

Ce courrier a été adressé par les agents de la banque en question le 11 Mai 2021 :

Or, le courrier qui s’y trouve est daté du … 03 Février 2021 :

En outre, ce courrier était MAJEUR car il concernait l’arrêt du TPEV Banque Populaire.

Si le TPEV n’était plus en service, l’entreprise ne pouvait plus encaisser de C.A, et, sans revenus, elle était inéluctablement condamnée à déposer le bilan. CQFD.

Savez-vous, chers agents de la BPGO, que derrière les entreprises que vous  « tuez » par le cumul de vos maladresses, se trouvent des salariés ?

Puis que dire de l’adresse renseignée par leurs services ?…
« 26 Rue » au lieu de « 26 bis avenue »

La BPGO c’est terminé, tant personnellement que professionnellement.

A déconseiller.

Haut de page

Blog Entrepreneur Ecommerce